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CONDITIONS GÉNÉRALES

Document de clauses administratives, techniques et économiques pour l’achat du matériel fabriqué par Avan Network S.L.

 

1-Objet du document

Acquisition des produits indiqués dans la commande envoyée au client avec les caractéristiques suivantes:

  • La commande devra indiquer le modèle, la couleur, la capacité de mémoire, la présentation et les accessoires inclus, ainsi que tout autre processus de fabrication ou de manutention convenu. Celle-ci devra être revue par le client pour vérifier que tout est correct et que cela correspond à ses besoins d’achat.
  • Si un client n’indique pas la couleur de forme non équivoque au moyen du pantone correspondant, Avan Network S.L. le choisit. Si cela ne s’accorde pas aux souhaits des clients, l’entreprise de fabrication n’est pas responsable.
  • Dans le cas de vouloir enregistrer une information dans la mémoire, les remarques suivantes doivent être prises en compte:
    • Avan Network S.L. n’est en aucun cas responsable de l’information stockée dans la mémoire. Avan Network S.L. se contente de faire une copie d’un matériel dont la responsabilité revient à l’acheteur.
  • En cas d’utilisation du matériel protégé par copyright, l’acheteur est l’unique responsable de l’utilisation de ces images d’entreprise et devra compter sur une autorisation pour son usage.

 

2-Budgets

Les budgets envoyés ont une validité temporaire limitée qui est indiquée dans le budget lui-même. Une fois le budget accepté, Avan Network S.L. enverra au client une commande avec le prix définitif du produit qui sera valide pendant 72h. Passé ce délai, le budget pourra faire l’objet de l’actualisation des prix.

 

3-Confirmation des commandes (peuvent varier en fonction des conditions particulières de chaque client)

Une commande est formellement acceptée si et seulement si:

  • L’acheteur confirme la commande et y joint le justificatif d’au moins 60% du paiement total de la facture. Pour des montants inférieurs à 300€, 100% seront payés.
  • Les 40% restants du paiement seront versés avant l’envoi du matériel.

Ces documents devront être envoyés le même jour. Si un de ces documents est manquant, la commande ne sera pas traitée et cela pourra occasionner une révision des prix et retarder l’acceptation d’une journée.

Une fois la commande confirmée, le prix sera définitif et le client devra fournir tout le matériel graphique et/ou administratif pour procéder à la fabrication. Le temps écoulé entre la confirmation de la commande et l’envoi de l’information aura un impact sur le délai de livraison fixé par Avan Network S.L.. Les commandes confirmées après 12h seront traitées le jour suivant.

 

4-Processus de fabrication

Une fois les documents administratifs du point 4 et tous les fichiers nécessaires pour la production obtenus, Avan Network S.L. fera les étapes suivantes:

  • Faire un montage photo par ordinateur pour voir comment sera la mémoire. Ainsi, le client pourra réaliser les changements qu’il estime opportuns en fonction des couleurs, de la taille, du positionnement, etc…
  • Une fois le montage photo approuvé, par tirage de plus de 500 unités, un échantillon sera imprimé. Avan Network S.L. prendra une photo de cet échantillon et l’enverra au client par e-mail.
  • Le délai de livraison commence à partir du moment où cet échantillon est approuvé.
  • Une fois l’échantillon approuvé, la fabrication de masse commence. A ce point, il n’est PAS possible de modifier le design et/ou les spécifications du produit. Dans le cas où vous voudriez faire une modification, celle-ci devrait être budgétisée.
  • Le client fournira tout le matériel graphique dans le format le plus approprié (il est recommandé de fournir le type de police souhaité). Quand un enregistrement est budgétisé, celui-ci doit être identique pour toutes les unités. Sinon, le client doit le spécifier et il sera budgétisé en fonction de ses besoins (toute modification apportée à l’enregistrement original est considérée comme un nouvel enregistrement).

 

5-Transport

Avan Network S.L. s’efforce de garantir les temps de transit les plus courts avec la meilleure qualité possible. Pour cela, des entreprises de prestige sont utilisées (principalement DHL et MRW).

Quand Avan Network S.L. fixe un délai de livraison, il prend en compte deux facteurs: le délai de fabrication et le transit. Avan Network S.L., en tant que fabricant, n’est que responsable du temps de fabrication, le temps de transit estimé étant celui indiqué par la société de transport (3 à 6 jours de transit international dans le cas de DHL).

 

6-Réalisation du contrat/de la commande

Les points fixés sont établis:

  • En aucun cas Avant Network S.L. n’est responsable des problèmes qui pourraient avoir lieu durant le transport. Dans ce cas, Avan Network S.L. s’engage à apporter une solution rapide et efficace au client. Si cela provient du retard de transport, d’autres moyens seront nécessaires pour garantir la livraison dans les temps, Avan Network S.L. le communiquera à son client qui pourra opter pour cette option ou assumer les coûts supplémentaires possibles.
  • En aucun cas Avan Network S.L. n’est responsable des retards que pourraient générer la douane et, de ce fait, retarder la libération de la commande pour être livrée au client.
  • Avan Network S.L. s’efforce de garantir la qualité maximale de ses produits et de répondre aux exigences de la commande. Si un quelconque incident relatif au processus de fabrication se produit, Avan Network S.L. résoudra ce problème de la manière la plus rapide et efficace possible en tenant compte des coûts de transport et/ou de fabrication qui pourraient être générés. En aucun cas il n’est responsable des conséquences que cela pourrait causer à l’acheteur.
  • Tout matériel qui demeure plus de 5 jours dans l’entrepôt d’Avan Network S.L. et qui ne peut être livré au client pour des motifs externes à Avan Network S.L., génèrera des coûts de location des locaux et d’assurance de la marchandise à raison d’1,25 euros/kilo par jour calendaire. Passés ces 25 jours, si la marchandise demeure dans l’entrepôt d’Avan Network S.L. et si le client ne contacte pas Avan Network S.L., la commande sera annulée sans droits de compensation ou de remboursement ou du montant payé par le client.
  • Avan Network S.L. n’accepte aucun type de pénalité pour retard ou faute aussi bien envers le client d’Avan Network S.L. qu’envers le client final. Si le client d’Avan Network S.L. a convenu de conditions spéciales avec le client final, vous devrez le notifier à Avan Network S.L..

 

7-Conditions économiques

Sauf indications contraires dans la commande, il est établi par défaut que:

  • Une commande est confirmée quand 30% du prix total est payé avec TVA.
  • Une commande confirmée selon le point 4 ne peut être annulée de la part de l’acheteur et, si elle a été préalablement acceptée par Avan Network S.L., dans ce cas également, le dépôt ne sera pas remboursé.
  • Les paiements se feront par virement bancaire sur le compte d’Avan Network S.L. indiqué sur la commande et selon les délais établis.
  • Les ventes à crédits sont soumises à l’autorisation de l’entreprise de crédit et de caution, qui constitue un risque pour le client.
  • Pour les ventes à crédit avec paiement à la livraison de la marchandise, un délai de paiement maximal de 5 jours est fixé après lequel l’entreprise de crédit et de caution sera notifiée du non-paiement de l’acheteur.

Pour les paiements lors de la livraison de la marchandise, celle-ci doit avoir lieu dans un délai maximal de 5 jours après la réception de celle-ci, indépendamment des défauts de fabrication qui seront résolus dans les plus brefs délais, comme spécifié dans la garantie. Passé ce délai, un premier avertissement de non-paiement sera envoyé. Si le paiement continue sans être effectif, l’incident sera notifié à l’entreprise de crédit et de caution qui sera en charge de sa collecte. En cas de résolution du problème par l’entreprise de crédit et de caution, TOUTES les dépenses générées au cours du processus seront facturées à l’acheteur.

 

8-Assurance et garanties

La marchandise voyage en étant assurée à tout moment et le prix de cette assurance est considéré dans le prix final du produit même si ce n’est pas spécifié explicitement (la police d’assurance est un service gratuit offert par Avan Network S.L.).

Sauf indications contraires, le montant maximal assuré par envoi est de 2 000€. Si le montant de l’achat est supérieur à cette somme et que vous désirez contracter cette assurance, vous devrez le communiquer.

Dans le cas d’un incident durant le transport et à condition que la marchandise soit assurée, cela sera résolu par la compagnie d’assurance. Cet incident peut être de diverses natures comme la perte du matériel, un dommage ou un vol. Dans ce cas, Avan Network S.L. paiera le montant payé à l’acheteur dans un délai de 90 jours après la notification de l’incident.

En aucun cas Avan Network S.L. n’est responsable des contretemps générés par cet incident.

Notez que lorsque le client reçoit la marchandise, il doit inspecter les boîtes et signaler quelconque anomalie au transporteur, comme des boîtes ouvertes ou endommagées. En ne le faisant pas, la compagnie d’assurance se réserve le droit d’évaluer et d’accepter le paiement de l’incident.

Tous les produits vendus par Avan Network S.L. bénéficient de 12 mois de garanties (6 mois pour les batteries) à partir de la date de facturation. La garantie concerne seulement les défauts de fabrication et en aucun cas une mauvaise utilisation du produit. Avan Network S.L. s’engage à réparer ou à remplacer le produit défectueux durant la période de garantie indiquée. Les frais de livraison de la marchandise d’Avan Network S.L.sont imputés à l’acheteur. La marchandise sera retournée réparée, si la réparation est effectuée et le transport payé par Avan Network S.L..

Avan Network S.L. ne répondra pas aux réclamations de l’acheteur indiquées dans la commande.

Pour les produits personnalisés, il incombe à Avan Network S.L. de les remplacer par d’autres nouveaux produits ou de payer le montant.

 

9-Tolérance de quantité, couleur et taille

Toutes les commandes sont vérifiées avant de sortir de nos locaux. Cependant, dû à la complexité du processus de fabrication, d’approvisionnement et de personnalisation des dispositifs, le nombre d’unités livrées au client peut varier d’un à deux (2) pour cent à la hausse ou à la baisse par rapport à la quantité demandée.

Le client s’engage à accepter la marchandise dans sa totalité si la quantité livrée reste dans les limites des ces deux pour cent (+/- 2%). Dans tous les cas, Avan Network S.L. facturera au client la quantité exacte de sa livraison.

Avan Network S.L. recommande la révision des boîtes dès leur réception pour vérifier qu’elles n’ont pas déjà été manipulées et, dans le cas d’une potentielle violation de l’emballage, nous le notifier dans un délai maximum de 24h pour réclamer l’assurance selon le point 9.

Durant le processus de fabrication, de légères modifications peuvent se produire au niveau de la taille des unités. La tolérance est de +/- 5%.

Le client s’engage à accepter la marchandise dans sa totalité si le changement de taille (le cas échéant) entre les unités est inférieur ou égal à 5% de l’échantillon (dans le cas où un échantillon de référence a été envoyé pour confirmer la commande), ou la taille de toutes les unités livrées dans cette commande.

Durant ce processus de fabrication, de légères modifications de couleurs des unités peuvent se produire. La tolérance est de +/- 5 tons selon la carte Pantone (la carte Pantone sera utilisée pour résoudre ces décalages).

Le client s’engage à accepter la marchandise dans son intégralité si la variation de couleur (le cas échéant) entre les unités est inférieure ou égale à 5 tons de la couleur de l’échantillon (dans le cas où un échantillon de référence a été envoyé pour confirmer la commande), ou de la couleur de toutes les unités dans cette commande.

 

10-Droits à l’image des travaux

Avec la formalisation de la commande, Avan Network S.L. comptera, sauf indications contraires expresses, avec l’autorisation par défaut de la part du client pour montrer les travaux réalisés aussi bien sur la page web que physiquement sur les foires auxquelles nous assistons. L’acheteur est responsable de l’utilisation de ces images d’entreprises sur les logos marqués.

Envoyez un courrier à promopen@promopen.es si vous n’autorisez pas Avan Network S.L. à montrer vos travaux réalisés par votre entreprise.

 

11-Résolutions finales

La signature de ces conditions implique leur acceptation pleine et entière par l’acheteur et revêt un caractère général étant applicable à tous les achats effectués par l’entreprise acheteuse auprès d’Avan Network S.L. depuis leur signature.

En cas de variations de ces conditions, Avan Network S.L. s’engage à contacter le client et à en envoyer un nouvel exemplaire pour leur lecture et leur approbation.

Les délais de livraisons sont compris durant les jours ouvrés et peuvent se voir affectés par le calendrier du travail du pays d’origine comme du pays de destination.

 

12-Promotions

Progressivement, depuis Avan Network S.L., nous lancerons des promotions par e-mail avec pour but d’offrir les meilleures offres, réductions ou livraisons gratuites à nos clients* (sont exclus des promotions et des livraisons gratuites les Îles Canaries, les Îles Baléares, Ceuta et Melilla) sauf indications claires dans la promotion.

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